Téléchargement - Ville de Merville

Conseil d'administration du 9 décembre 2022

11.Remboursement fluide CCAS_CS. Modification de la convention.pdf publié le : 11/01/2023	76.42Ko
13. RI secours en nature et aides Fac.pdf publié le : 11/01/2023	441.23Ko
13.Commission permanente secours en nature et aides fac. Modification.pdf publié le : 11/01/2023	75.34Ko
14. Annexe horaires Espace Jeunes.pdf publié le : 11/01/2023	59.41Ko
14. CS. Modification horaires d'ouverture Espace Jeunes.pdf publié le : 11/01/2023	68.94Ko
15A. Portage repas. Modification RI.pdf publié le : 11/01/2023	74.7Ko
15B. Portage repas Révision des tarifs.pdf publié le : 11/01/2023	109.32Ko
16.Baux Ruraux. Parcelle ZH N°197. Avenant.pdf publié le : 11/01/2023	81.04Ko
17. Convention entre CCAS_SLE partenaires.pdf publié le : 11/01/2023	133.93Ko
18. Personnle communal. Mise à jour tableau des effectifs.pdf publié le : 11/01/2023	146.04Ko
19. Nouvelle convention avec les services Pôle Santé CDG59.pdf publié le : 11/01/2023	135.52Ko
20. Prime Ségur. révalorisation certains personnel relevant de la fonction publique.pdf publié le : 11/01/2023	92.77Ko
21. Signature convention avec Dept pour SAAD.pdf publié le : 11/01/2023	81.1Ko
2. Budget CCAS. DM N°2.pdf publié le : 11/01/2023	121.33Ko
3. Budget annexe. CSSH. DM N°2.pdf publié le : 11/01/2023	131.21Ko
4. Budget annexe. RPA. DM N°2.pdf publié le : 11/01/2023	83.05Ko
5. Budget annexe. SAAD. DM N°1.pdf publié le : 11/01/2023	72.4Ko
6. Versement d'une subvention aux budgets annexes CCAS.pdf publié le : 11/01/2023	74.54Ko
7. Autorisation engager_liquider_mandater dépenses investissement CCAS.pdf publié le : 11/01/2023	86.31Ko
8. CCAS_CS. demande d'avance de subvention année 2023.pdf publié le : 11/01/2023	66.4Ko
9. Subvention CSSH.pdf publié le : 11/01/2023	69.31Ko
10. Adoption du Règlement Budgétaire et financier.pdf publié le : 11/01/2023	72.74Ko
12. Amortissment du CCAS.pdf publié le : 11/01/2023	86.76Ko
Compte rendu du conseil d'administration du CCAS du 9 décembre 2022 publié le : 21/03/2023	849.1Ko